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Règles Comptables applicables aux contrats de FRA Trading et Hedging.
Introduction Les types de FRA “Trading” ou “Hedging” vont déterminer sous Globus des règles comptables spécifiques. Les premiers incluant des calculs de plus ou moins values latentes, les seconds impliquant des calculs d’intérêts courus. Ce document présente donc le tronc commun et les spécificités de chacun des types.
Vocabulaire :
Avec :
Trade Date : date opération Fixing Date : Date de fixation du taux variable (généralement j-2 / date de réglement) Settlement Date : Date de règlement du différentiel (Taux du contrat – Taux fixing) Maturity Date : Echéance du contrat NB : En trade date sont connus : Taux période courte, Taux période Longue, le Taux forward-forward doit être déduit par différence + actualisation (sert aux calculs de +/- values latentes sur les trading FRA). Le règlement du différentiel en settlement date étant relatif à la période courant jusqu’à l’échéance du FRA, il sera actualisé (linéairement car < 1 an généralement).
Ecritures comptables en Trade date – Tous types de FRA Les contrats sont comptabilisés en hors bilan pour leur valeur nominale (clés CRF contingent). Les charges/commissions ou taxes seront comptabilisées à cette date si cela a été défini dans FRA.PARAMETER (sinon en settlement date)
Ecritures comptables entre Trade date & Fixing date – FRA Trading Réévaluation : Calculs de +/-values latentes (selon fréquence définie dans FRA.PARAMETER) sur les positions nettes (cf FRA.POSITION) par devises. Ces écritures sont en annule/remplace.
Les +/-values réalisées sur des positions fermées sont figées lors du “closing trade”. Selon la définition de FRA.PARAMETER, la +/- value peut être comptabilisée en trade date ou en settlement date.• Si le choix trade date est pris, les écritures suivantes seront passées :
Il n’y a plus d’écritures de réévaluation pour les positions fermées, dans la mesure ou les +/- values ne peuvent plus évoluer.• Si le choix settlement date est pris, seules les moins values seront comptabilisées, car les plus values représenteront le règlement reçu de la contrepartie.
Ecritures comptables en Fixing date – FRA Trading Les +/-values deviennent connues à cette date. Les +/-values latentes enregistrées sur les positions nettes par devises sont extournées, et remplacées par des +/- values réalisées contrats par contrats. (sauf dans le cas où le choix settlement date a été pris, pas d’écritures de plus values à cette fixing date).
Ecritures comptables en Settlement date – FRA Trading En Settlement date, les +/- values sont passées, équilibrées par des comptes clients ou nostro. Les écritures de hors bilan sont extournées.
Ecritures comptables en Settlement date – FRA Hedging A cette date, le montant de règlement passé sur un compte nostro ou client ne sera pas passé immédiatement en résultats, mais sera amorti linéairement jusqu’en date d’échéance. Les écritures d’engagement hors bilan sont extournées.
Avec IRIA/IPIA = Interest received/paid in advance Les intérêts courus seront comptabilisés de la manière suivante :
ANNEXES Rapports : Les rapports suivants sont produits par le traitement batch :
Confirmations Un exemple de confirmation d’opération : à l’engagement (Msg 340) : conf à l’échéance (Msg 341) : conf2 (assortie d’un 202 ou 210 pour le règlement)
La mise en place du module FRA nécessite notamment la paramétrisation de la table FRA.PARAMETER. Les champs suivants, à connotation comptable, devront être définis :
1. REVAL.FREQUENCY Fréquence de comptabilisation des réévaluations marked to market des contrats trading.
5. CHG/COM.BOOKING 6. BROK.BOOKING Comptabilisation des charges, commissions ou brokerages en trade date ou start date.
12. FIRST/LAST.ACCR Premier ou dernier jour d’intérêts pris en compte dans les calculs d’intérêts courus sur contrats hedge.
14. PROD.HEDGE Catégorie de produit prise par défaut pour les contrats hedging (de 26000 à 26099).
19. BROK.P&L.CATEG Catégorie de P&L utilisée pour les débits de brokerages.
21. INCOME.ACCR.CATEG Catégorie de P&L utilisée pour les intérêts courus créditeurs sur contrats hedge.
22. LOSS.ACCR.CATEG Catégorie de P&L utilisée pour les intérêts courus débiteurs sur contrats hedge.
33.1 PROD.TRADE Catégorie de produit prise par défaut pour les contrats trading (de 26000 à 26099).
34.1 BK.UR.PFT Indique (Oui/Non) si on doit comptabiliser les plus values latentes sur réévaluation des contrats trading.
35.1 REAL.PFT.T/S Si 34.1 = Yes, précise si ces plus values latentes doivent être comptabilisées immédiatement (trade date) ou en date de valeur (start date).
36.1 P&L.UR.PFT Si 34.1 = Yes, catégorie de P&L utilisée pour la comptabilisation des plus values latentes sur réévaluation des contrats trading.
37.1 P&L.UR.LOSS Catégorie de P&L utilisée pour la comptabilisation des moins values latentes sur réévaluation des contrats trading.
38.1 PROD.UR.PFT Si 34.1 = Yes, catégorie de compte interne mouvementé pour la comptabilisation des plus values latentes lors de la réévaluation des contrats trading.
39.1 PROD.UR.LOSS Catégorie de compte interne mouvementé pour la comptabilisation des moins values latentes lors de la réévaluation des contrats trading.
40.1 P&L.REAL.PFT Catégorie de P&L utilisée pour la comptabilisation des plus values réalisées soit lors de la clôture d’une position trading ou lorsqu’une date de règlement est atteinte.
41.1 P&L.RL.LOSS Catégorie de P&L utilisée pour la comptabilisation des moins values réalisées soit lors de la clôture d’une position trading ou lorsqu’une date de règlement est atteinte sur un contrat trading.
42.1 PROD.RL.PFT Catégorie de compte interne mouvementé pour la comptabilisation des plus values réalisées avant la date de valeur lors de la clôture de contrats trading. Utilisable que si le champs 35.1 précise une comptabilisation en trade date.
43.1 PROD.RL.LOSS Catégorie de compte interne mouvementé pour la comptabilisation des moins values réalisées avant la date de valeur lors de la clôture de contrats trading. Utilisable que si le champs 35.1 précise une comptabilisation en trade date.
Messages SWIFT : Confirmation = MT340 Règlement du différentiel d’intérêt : MT 341